Mentions légales

Ce site est la propriété de PROXY38, association Loi  1901, créée le 24 juillet 2009, siège social  : 11 rue Voltaire 38000 Grenoble Président : Serge Halimi.

SIRET : 517 861 761 00016

Copyright Proxy38 – SO DUPONTRENOUX

Directeur de la publication : Serge Halimi

Réalisation du site

SO DUPONTRENOUX
26 chemin du verger
38220 St Pierre de Mésage

Hébergement

OVH.com, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle
La présentation et le contenu (texte, images, vidéos) du site sont  une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et / ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de Proxy38 et SO DUPONTRENOUX ayant réalisé photos et vidéo.

Proxy38 informe les utilisateurs que les éléments de ce site :  sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : photographies, textes, dessins, vidéos des séquences animées… les éléments ainsi protégés sont la propriété de Proxy38  ou de tiers ayant autorisé Proxy38 à les exploiter.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Proxy38 ou de tiers ayant autorisé Proxy38 à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Proxy38. Diffusion, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site https://www.proxyrespi38.fr sous votre seule et entière responsabilité. Proxy38 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour
Proxy38
se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est demandée pour naviguer sur notre site, qui ne dispose pas d’ailleurs  de formulaire de contact .

Utilisation des cookies
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Le système de gestion des langues, Les données statistiques, l’affichage des cartes Google Maps, l’affichage des vidéos utilisent ces cookies.Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l’utilisation des cookies. »

Données techniques
Des données techniques anonymes basés sur votre navigation sur notre site sont collectées constamment à des fins de statistiques et de gestion de la sécurité du site (adresse IP, navigateur, temps de navigation, taux de rebond, provenance),  mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Call Now ButtonAppeler